Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGETAMIX 5
ECOGRAS SARL

Numéro de dépôt :
94538426
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2004

Présentation de la marque VEGETAMIX 5

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOGRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGETAMIX 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOGRAS domicilié(e) 17 rue des Gardinoux, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 466 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître C. LABOULAIS - France.

La marque VEGETAMIX 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETAMIX 5 est expirée depuis le 29 septembre 2004.

ECOGRAS a également déposé les autres marques suivantes : VEGETAMIXOIL , MIXOIL


ECOGRAS SARL - 17 rue des Gardinoux, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 342466743


Maître C. LABOULAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Huiles et graisses comestibles, aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.